Les registres de formalité se composent des registres des transcriptions, numérotés de 5 à 852, et des registres des inscriptions, numérotés de 115 à 187 (avec des lacunes) et de 579 à 587. Ces numéros sont ceux donnés primitivement par l’administration à ses registres et non les cotes attribués aux documents par les Archives départementales du Doubs.

Les registres des transcriptions sont conservés intégralement. En revanche, les Archives départementales du Doubs ne conservent qu’un échantillon, comme le prévoit la réglementation archivistique en vigueur, des registres des inscriptions (ceux des périodes 1849-1862 et 1913-1919).

Les registres des transcriptions et des inscriptions de la conservation de Baume-les-Dames, anciennement versés aux Archives départementales du Doubs, ne sont pas cotés et sont dépourvus d’instrument de recherche. Ces registres peuvent cependant être commandés par les chercheurs en salle de lecture selon le principe suivant :

• inscrire QHYP1 ;

• suivi de la lettre en majuscule T ou I (T pour registres des transcriptions et I pour registres des inscriptions) ;

• suivi du numéro de volume interne attribué par le conservateur à chaque registre au sein des 2 séries des transcriptions ou des inscriptions. Ce numéro est obtenu en consultant les registres d’ordre.

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