Les Archives départementales du Doubs ne conservent qu’un échantillon, comme le prévoit la réglementation archivistique en vigueur, des registres des inscriptions (ceux des périodes 1849-1866, 1913-1919 et 1938-1940).

Les registres des inscriptions de la conservation de Besançon, anciennement versés aux Archives départementales du Doubs, ne sont pas cotés et sont dépourvus d’instrument de recherche. Ces registres peuvent cependant être commandés par les chercheurs en salle de lecture selon le principe suivant :

• inscrire QHYP2 ;

• suivi de la lettre en majuscule I (I pour registres des inscriptions) ;

• suivi du numéro de volume interne attribué par le conservateur à chaque registre au sein de la série des inscriptions. Ce numéro est obtenu en consultant les registres d’ordre.

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