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Date

an VII-1955

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Date

an VII-1955

Biographie ou Histoire

Les conservations de Baume-les-Dames et de Pontarlier sont supprimées par décret du 1er octobre 1926 et les communes qui en dépendaient sont rattachées à la conservation de Besançon, à compter du 1er janvier 1927 pour Baume-les-Dames et à compter du 1er avril pour Pontarlier.

Date

an VII-1955

Date

an VII-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les registres des transcriptions sont conservés intégralement.

De l'an VII au 7 juin 1940

Présentation du contenu

Les registres des transcriptions sont numérotés de 2 à 2023. Ces numéros sont ceux donnés primitivement par l’administration à ses registres et non les cotes attribués aux documents par les Archives départementales du Doubs.

Conditions d'accès

Les registres des transcriptions de la conservation de Besançon de l’an VII au 7 juin 1940, anciennement versés aux Archives départementales du Doubs, ne sont pas cotés et sont dépourvus d’instrument de recherche. Ces registres peuvent cependant être commandés par les chercheurs en salle de lecture selon le principe suivant :

  • inscrire QHYP2 ;

  • suivi de la lettre en majuscule T (T pour registres des transcriptions) ;

  • suivi du numéro de volume interne attribué par le conservateur à chaque registre au sein de la série des transcriptions. Ce numéro est obtenu en consultant les registres d’ordre.

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