an VII-1955
Date
Autre instrument de recherche
Consulter notre fiche d'aide à la recherche
Date
Date
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les Archives départementales du Doubs ne conservent qu’un échantillon, comme le prévoit la réglementation archivistique en vigueur, des registres des inscriptions (ceux des périodes an VII-1866, 1913-1919 et 1937-1946).
Conditions d'accès
Les registres des inscriptions de la conservation de Montbéliard, anciennement versés aux Archives départementales du Doubs, ne sont pas cotés et sont dépourvus d’instrument de recherche. Ces registres peuvent cependant être commandés par les chercheurs en salle de lecture selon le principe suivant :
Autre instrument de recherche
Aucun inventaire disponible