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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les registres des transcriptions sont conservés intégralement.
Présentation du contenu
Les registres des transcriptions sont numérotés de 1 à 896. Ces numéros sont ceux donnés primitivement par l’administration à ses registres et non les cotes attribués aux documents par les Archives départementales du Doubs.
Conditions d'accès
les registres des transcriptions de la conservation de Montbéliard de l’an VII au 26 novembre 1940, anciennement versés aux Archives départementales du Doubs, ne sont pas cotés et sont dépourvus d’instrument de recherche. Ces registres peuvent cependant être commandés par les chercheurs en salle de lecture selon le principe suivant :
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Aucun inventaire disponible