1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J735-800)

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Cote/Cotes extrêmes

1J735-800

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Contrat de mariage

Cote/Cotes extrêmes

1J765

Date

1606

Importance matérielle

1 pièce

Caractéristiques physiques

cahier

Particularité physique

parchemin

Modalités d'entrées

Entré par achat en 2008.

Présentation du contenu

Traité entre Antoine Bereur, conseiller et avocat fiscal au parlement de Dole et Denise Franchet.