1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J735-800)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J735-800

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Transactions immobilières à Vuillafans

Cote/Cotes extrêmes

1J767

Date

1531

Importance matérielle

1 pièce

Caractéristiques physiques

parchemin

Modalités d'entrées

Entré par achat en 2008.

Présentation du contenu

Acte passé entre Guillaume Maréchal, de Besançon, et Jacques Robalin, de Vuillafans, concernant meix, vigne et maisons situés à Vuillafans.