Date
Histoire de la conservation
La série est en grande partie mal classée et de nombreux articles restent dépourvus de toute analyse.
Comme pour d’autres séries d’archives modernes conservées aux Archives départementales du Doubs, la cotation des dossiers de la série P n’est pas homogène. On trouve ainsi :
-une cotation d’après deux systèmes de numérotation continue (P1 à P…et 1P1 à 1P…), sans distinction de la matière traitée. À noter que le 1P en tête du second système de cotation ne renvoie pas à la numérotation de la sous-série, réglementairement consacrée au Trésor public et à la comptabilité générale, mais correspond à un système de cotation anciennement en vigueur aux Archives du Doubs dit de « préintégration » ;
-une cotation selon les sous-séries réglementaires pour les délimitations de communes et le cadastre ancien (3P), les cartes de penthière versées par l'administration des douanes (5P), ainsi que les archives des postes et télécommunications versées par la Direction départementale des postes du Doubs (6P).
Date
Histoire de la conservation
Les archives qui composent cette sous-série sont relativement peu importantes en volume et proviennent pour l'essentiel de l'administration des douanes elle-même.
Présentation du contenu
Entre autres lacunes particulièrement remarquables, on doit noter l'absence totale des registres du personnel pour la période 1800-1880 et des dossiers individuels de carrière des agents des douanes ayant travaillé dans le département de 1800 aux années 1910 incluses.
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Documents en relation
En matière de contentieux douanier relatif à la contrebande, voir les fonds des juridictions d'exception temporaires que sont la Cour prévôtale du Doubs (1816-1818) et le tribunal ordinaire des douanes (1811-1814) classés et cotés respectivement en 7U1 et 7U2.
Voir également les fonds des tribunaux de première instance de Besançon, de Saint-Hippolyte puis de Montbéliard, et de Pontarlier.
Documents séparés
Voir en série W le versement 1161W, qui se compose de dossiers individuels de carrière d'agents des douanes ayant cessé leur activité (retraite, démission, licenciement) entre 1940 et 1982. Pour partie, il s'agit de dossiers d'agents ayant débuté leur carrière dans les années 1920-1930.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/08/2012
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