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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2276W

Cote/Cotes extrêmes

2276W1-9

Date

1950-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Origine

Préfecture du Doubs / Direction régionale et départementale des moyens et des ressources / Bureau des ressources humaines et de la formation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/05/2015

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Fonctionnaires de la Préfecture du Doubs : dossiers de carrière.

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Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation