Archives départementales du Doubs
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Notes
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Entrée par don en 2016
Documents séparés
Documents réintégrés dans les archives publiques :
- Epugney, litige à propos des communaux : factum (1776).
- Montussaint, dossier de procédure (1649-1758)
- Rougemont, traité passé par la communauté avec l'abbaye de Bellevaux à propos des droits d'usage dans les près de la grange de Morchamp (1437, copie 1667) ; requête de l'intendant au sujet de la passion dans les bois communaux (1689) ; différend avec Bonnal au sujet du bois de Chassagne (1706) ; documents fiscaux : répartements (1707-1735) ; différend avec le sieur Clerget au sujet de l'élection de l'échevin (1742).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pierre François Pourtier, papiers professionnels : pièces de procédures (1725-1776), notes manuscrites relatives au droit (s.d.), ordonnance du roi (1735), correspondance (1767) ; titres de famille (1733-1790), 49 pièces.
Famille Mathié (Mathez), titres de famille et procédures (1858-1911), 38 pièces.
Autres familles, recueil généalogique de la famille Dumontet-la-Terrade (s.d.) ; recueil composé de titres de famille reliés de la famille Fourcauld (1610-1752) ; contrats de mariage de Décajeux de Liancourt avec Françoise Hérault de la Closture (1730) et avec Françoise Nicole Huot d'Ambre (1757), 4 pièces.