Archives départementales du Doubs
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Notes
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Entrée par don en 2016
Documents séparés
Documents réintégrés dans les archives publiques :
- Epugney, litige à propos des communaux : factum (1776).
- Montussaint, dossier de procédure (1649-1758)
- Rougemont, traité passé par la communauté avec l'abbaye de Bellevaux à propos des droits d'usage dans les près de la grange de Morchamp (1437, copie 1667) ; requête de l'intendant au sujet de la passion dans les bois communaux (1689) ; différend avec Bonnal au sujet du bois de Chassagne (1706) ; documents fiscaux : répartements (1707-1735) ; différend avec le sieur Clerget au sujet de l'élection de l'échevin (1742).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Besançon, chapelle de l'église Saint-Pierre (1629), 1 pièce.
Migette, requête de Madeleine de Cointet pour être pourvue de l'abbaye et pièces annexes [1624-1634], 3 pièces.
Montby, plan des alentours du château comportant le nom des propriétaires des parcelles (1726), 1 pièce.
Montferney, exécution des sentences de succession avec déclaration des biens (1670), 1 pièce.
Montmartin (val de), censier de Madame de Meligny (1606-1607), 1 pièce.
Rougemont, contrats (achat, don, constitution de rente) entre particuliers: grosses (1530-1707), 19 pièces ; lettre de provision de la chapelle Saint-Nicolas (1662), 1 pièce.
Rougemontot, contrat entre particuliers (1566), 1 pièce.