1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J801-900)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cession faite au profit de Pierre Mareschal

Cote/Cotes extrêmes

1J841

Date

1685

Importance matérielle

1 pièce

Particularité physique

parchemin

Modalités d'entrées

Entré par don en 2004.

Présentation du contenu

Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".