Archives départementales du Doubs
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Notes
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Modalités d'entrées
Entré par achat en 2004.
Documents en relation
I J 798 et 799 : autres volumes sur la famille et le général Donzelot.
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Présentation du contenu
Actes classés par ordre chronologique concernant des membres de la famille Donzelot, Louis et Jean, Claude François, François et sa femme Jean Baptiste Maire, Jean Baptiste et Claire, soeur du général Donzelot, tous de Mamirolle, et la communauté de Mamirolle : pièces de procès, répartements, baux, nominations, extraits de registres du parlement, du bailliage et du bureau des finances pour affaire de contrebande de tabac.
Comprend également un répartement de la communauté de La Grange-Vienney, actuelle commune de Naisey-les-Granges (1742), un extrait du jugement de la justice de Laissey contre Claude Antoine Thiébaud, de Champlive (1774), un bail à ferme d'une grange à Mamirolle par Jaques Augustin Costé à Hypolitte Berthod, de Mamirolle, et en fin de volume, des recettes.