1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J801-900)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de familles du Saugeais

Cote/Cotes extrêmes

1J850

Date

1803-1834

Importance matérielle

7 pièces

Origine

Documents retrouvés lors du tri des archives communales de Ville-du-Pont.

Modalités d'entrées

Entré à une date inconnue. Retraité en 2016.

Présentation du contenu

- Partage de biens entre Pierre Antoine Chabod, Cl. Joseph Chabod et Denis Chuard, de la Chaux (an XII) ;

- Vente par Marie Françoise Baillard, de Maison-du-Bois, d'une portion de maison aux Prés Vuillins, à la Longeville (an XIII) ;

- Nicolas Bole Trély ou Trelier, des Prés Vuillins, à la Longeville : 4 actes d'achat de terrains (1818-1825) ;

- François Xavier Ferréol Bole, fils de Nicolas Bole Trély, des Prés Vuillins, à la Longeville : contrat de mariage avec Marie Célestine Nicod, des Longevilles [sic] (1829), acte d'achat de terrains à Gilley et à la Longeville (1834).