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Déplier tous les niveaux

Date

1778-1947

Description physique

50,55 ml

Histoire de la conservation

La série N, relativement modeste aux Archives départementales du Doubs, a fait l'objet d'un premier classement par l'archiviste Maurice Pigallet, suivant une cotation non réglementaire. Le répertoire numérique a été imprimé en 1921, en même temps et dans le même volume que celui de la série M. L'introduction de cet instrument de recherche est commune aux deux séries.

Par la suite, un grand nombre d'archives est venu enrichir cette série. Cotées à la suite des précédents documents dans chacune des multiples sous-séries déjà existantes, ces archives n'ont malheureusement jamais fait l'objet d'une description, même sommaire, qui permette aux chercheurs d'y avoir accès. L'actuel reclassement de la série N, entièrement rédigé de 2016 à 2021, remédie à cette lacune.

Elle est maintenantpourvue de nouveaux instruments de recherche, qui reprennent le classement et la cotation des documents au sein des cinq sous-séries réglementaires.

A noter : le fonds d'archives des Archives départementales du Doubs, intégré de façon non réglementaire par Maurice Pigallet dans son répertoire de la série N est en cours de retraitement. Il est donc actuellement non communicable. À terme, il intégrera sa sous-série réglementaire de destination, à savoir la sous-série 3T.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Répertoire numérique. Imprimé en 1921. Disponible dans tous les services d'Archives départementales.

3N Comptabilité générale du département

Cote/Cotes extrêmes

3N1-3N237

Date

1798-1940

Description physique

15,3 ml

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

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