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1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J801-900)

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Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1J852-854

Modalités d'entrées

Documents extraits des archives communales de Montgesoye. 

Familles ou individus venant d'autres lieux

Cote/Cotes extrêmes

1J854

Date

1680-1827

Modalités d'entrées

Documents trouvés dans les archives communales de Montgesoye.

Présentation du contenu

 

  • Achat de dîmes à Montgesoye, par Léonard Mercier, d'Ornans, copie d'un acte de1598 (XVIIIe s.)
  • Etat des biens dépendant de la succession de François Pillot, de Durne [fin XVIII e s.]
  • Requête d'emploi pour Nicolas Marchand, prêtre à Vuillafans contre Jeanne Henriette Pertuset et Pierre Crétin (1722).
  • Compte rendu d'audience du bailliage d'Ornans concernant les frais de maternité entre Claudine Gaillard, de Septfontaine et Claude Etienne Glorioz, de la Grange Maillot (1772)
  • Quittances de rentes par Claude Humbert, [prost de Cire ?] pour Françoise Sombarde, de Miège (1780-1787)
  • Partage des biens de François-Xavier Bauquier, de Vernierfontaine, entre ses héritiers (1827)