On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.

Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

Les rapports des préfets conservés aux Archives départementales du Doubs pour la période 1950-1965 sont lacunaires.

Le lecteur pourra se reporter aux cotes suivantes conservées aux Archives nationales :

F/1cIII/1264 rapports mensuels de 1950 à 1956
F/1cIII/1355 rapports mensuels de 1957
F/1cIII/1365 rapports trimestriels de 1958
19770128/13 rapports mensuels de 1960 à 1964
19770128/82 rapports mensuels de 1965
Aucun rapport n'est signalé pour 1959.

Les rapports spécifiques aux prévisions électorales ne sont pas conservés dans ces collections, mais dans les dossiers de suivi des élections.