Archives départementales du Doubs
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Entré par versement à une date inconnue. Retraité en 2018.
Présentation du contenu
Comptes rendus des assemblées générales.