1800-1940
Date
Histoire de la conservation
Fonds classé par Bavoux en 1959 et provenant en grande partie de la Préfecture.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique imprimé. Disponible uniquement en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registres de déclaration d'immatriculations et de propriété de véhicules à moteurs et de remorques.
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