Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Administration préfectorale
Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)
Équipement et aménagement du territoire
1439W
Mission régionale et SGAR
Equipement. - Commissions régionales des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA) : réunions (1962-1981). Grand canal, projet de mise à grand gabarit (1970-1987).
Investissements (1962-1993). - Contrats de plan (CPER).
Urbanisme (1969-1983). - Commission locale du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU).
Autre instrument de recherche
Instrument de rechercheInventaire disponible uniquement en salle de lecture.