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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2584W

Cote/Cotes extrêmes

2584W1-40

Date

1970-2015

Importance matérielle

3 ml, 40 article(s)

Origine

Préfecture de région Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/01/2020

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Archives du chargé de mission cohésion sociale, santé, culture. -

Secteur de compétence de la DRJSCS et des DDCSPP (1989-2015).

Secteur de compétence de l'ARS (1997-2015).

Secteur de compétence de la DIRECCTE (1982-2014).

Secteur de compétence de la DREAL (2013).

Secteur de compétence du Rectorat (1970-2015).

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