BJS86 Justice seigneuriale de Rougemontot

BJS86 Justice seigneuriale de Rougemontot

Cote/Cotes extrêmes

BJS86

Date

1700-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Montbozon.
Seigneur : co-seigneurie exercée sur Rougemontot (un seigneur laïc et l'abbaye de Saint-Paul, puis le chapitre métropolitain après l'union de 1769)
Communautés : Avilley, Cendrey, Larians, Ollans, Rougemontot, Tallans.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr