16B Cour et hôtel des monnaies de Besançon

16B Cour et hôtel des monnaies de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

16B1-16B54

Date

1693-1789

Origine

Le fonds de l'hôtel des monnaies de Besançon est surtout constitué des papiers du greffe de la cour de justice des monnaies. On trouve également quelques épaves des archives de l'atelier monétaire et du bureau de change de Besançon, seul bureau de ce type représenté dans ce fonds.

Biographie ou Histoire

Établi par édit de décembre 1693, l'hôtel des monnaies de Besançon fut une des dernières institutions de ce type créées dans le royaume de France. Il emménagea dans le nouveau palais de justice en compagnie du parlement et du bailliage. Deux objectifs lui étaient assignés, ainsi qu'à ses homologues : maîtriser la circulation des métaux précieux et assurer l'approvisionnement des sujets de la province en numéraire. Plus précisément, il devait participer au rétablissement des finances du royaume, particulièrement malmenées en cette fin du XVIIe siècle. Il fallait augmenter le volume de monnaie en circulation et exécuter la politique de « réformations monétaires » de Louis XIV. Pour ce faire, la Monnaie de Besançon fut dotée d'une cour de justice qui contrôlait le change, les caisses des trésoriers de la province et les orfèvres et punissait les faux-monnayeurs. Lui était associé un atelier de fabrication de monnaies, qui occupait les locaux de l'ancien atelier monétaire municipal, supprimé quelques décennies auparavant.

L'édit de 1693 créait en même temps un certain nombre d'offices de gens de justice et d'ouvriers ayant à leur tête un général provincial et deux juges gardes. L'atelier était dirigé par un commis à la régie ou directeur.

Au XVIIIe siècle, le retour à une certaine stabilité financière permit à Louis XVI de restructurer la production de monnaies dans le royaume. En 1772, l'atelier de Besançon fut fermé définitivement comme de nombreux autres établissements. La cour lui survécut jusqu'en 1790 mais elle n'eut plus qu'une faible activité.

Histoire de la conservation

Ce petit fonds provient du palais de justice de Besançon et est entré aux Archives départementales en 1886, en même temps que la plupart des archives judiciaires de l'Ancien Régime. Composé à l'origine de 32 liasses, il a bénéficié d'un premier récolement sur fiches par Jules Gauthier et d'une cotation B1 à B32. Ce n'est que dans les années 1980 qu'il lui fut alloué le numéro de sous-série 16B. Entre temps, deux liasses lui ont été adjointes, dont la dernière, cotée 16B34, provenait des archives de l'intendance. Enfin, en 2003, les dessins servant à la réalisation de chefs-d'œuvres pour valider l'accession à la maîtrise des orfèvres ont été extraits de leurs quatre liasses d'origine et mis à plat.

Aujourd'hui, le classement a été totalement refondu et la liasse 16B34 a retrouvé son fonds d'origine sous la forme d'un supplément (1C2612-2617).

Présentation du contenu

Le fonds de la Monnaie de Besançon couvre de façon homogène tout le XVIIIe siècle. Les compétences de la cour s'étendaient sur l'ensemble du comté de Bourgogne, et au-delà sur Belfort.

Ce fonds est une source incontournable et assez complète en ce qui concerne le métier de l'orfèvrerie : fonctionnement des jurandes, accession à la maîtrise à noter la conservation d'une centaine de dessins d'objets d'orfèvrerie -, observation de la réglementation, etc.

Cependant il est d'un intérêt très relatif en ce qui concerne la production et la circulation de la monnaie, sans doute parce que la Monnaie de Besançon était une petite institution dont l'activité n'a jamais été très importante. Il n'empêche que la grande majorité des archives et des registres des directeurs de l'atelier et des contrôleurs contre-gardes ont été perdus, de mêmes que les registres des bureaux des changeurs. L'activité judiciaire en matière de faux-monnayage est relativement peu représentée.

Documents en relation

Les archives de l'intendance (sous-série 1C) sont bien sûr très intéressantes en ce qui concerne le trafic et la production monétaire, en particulier le supplément 1C2612 à 2617.

Des affaires de faux-monnayage et de trafic d'objets d'orfèvrerie se retrouvent dans les dossiers criminels du Parlement de Besançon et de la Chambre des comptes de Dole. On en trouvera également aux Archives nationales dans la série Z1B Cour des Monnaies.

Toujours aux Archives nationales, dans les liasses cotées Z1B 827 à 835, on trouvera des registres et des liasses issus du contrôle de l'activité de l'atelier monétaire bisontin.

Des renseignements prosopographiques sur des officiers de la Monnaie ou sur des orfèvres pourront être glanés en sous-séries 7E Titres de familles ou 15B Justice consulaire de Besançon.

Les confréries de Saint-Éloi d'orfèvres ont laissé très peu d'archives en Franche-Comté. Aucun fonds n'a été recensé dans le Doubs, la Haute-Saône et le Territoire-de-Belfort. Aux Archives départementales du Jura sont conservés quelques registres des confréries d'Arbois et de Lons-le-Saunier (E 784 à 787).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr