BJS49 Justice seigneuriale de Gézier

Déplier tous les niveaux

BJS49 Justice seigneuriale de Gézier

Cote/Cotes extrêmes

BJS49/1

Date

1616-1619

Biographie ou Histoire

Aujourd'hui commune de Haute-Saône.

Situation judiciaire : bailliage de Vesoul, prévôté de Cromary ou de Châtillon-le-Duc.

Seigneur : chanoines de l’abbaye Saint-Paul de Besançon.

Présentation du contenu

Registre des audiences de la justice et mairie de Gésier.

Documents en relation

Voir aussi les archives de l'abbaye Saint-Paul de Besançon, cotes 67H116-120.