1161W1-23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
On trouvera dans ces dossiers les pièces suivantes : état de service, correspondance, état civil...
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les dossiers des patronymes commençant par les lettres B et T ont été conservés. Les autres dossiers ont fait l'objet d'une élimination en 2011.
Mode de classement
Classement alphabétique.
Conditions d'accès
Conformément au code du patrimoine (art. L 213-2 modifié) les dossiers de personnel sont librement communicables 50 ans après la date de clôture. Dans le cas où les dossiers comportent des informations médicales, ce délai est porté à 120 à compter de la date de naissance de l'intéressé ou 25 ans après la date de son décès.