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BJS90 Justice seigneuriale de Saint-Julien-en-Montagne

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Justice seigneuriale de Saint-Julien-en-Montagne

Cote/Cotes extrêmes

BJS90/1089

Date

1734-1788

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de baume-les-Dames

Présentation du contenu

Actes civils et jugements.