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BJS112 Justice seigneuriale de Roulans

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BJS112 Justice seigneuriale de Roulans

Cote/Cotes extrêmes

BJS112/1

Date

1756-1757

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Description physique

Registre

Histoire de la conservation

Document retrouvé dans le fonds des archives de la justice de mairie de Besançon.

Présentation du contenu

Registre des causes d'audience (17 mars 1756 - 26 mai 1757).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr