3E101 Étude de Besançon

3E101 Étude de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3E101/1-68

Date

1939-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Étude Notariale de maîtres CUSENIER et DOUGE

Biographie ou Histoire

Successeurs de maîtres BOCQUILLON - JOUBERT - VOURRON

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2019

Présentation du contenu

Notaire Fernand BOURGEOIS : minutes.

Documents séparés

 Le présent versement est la suite du versement 3E80 effectué par maîtres CUSENIER et DOUGE le 7 février 2014.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr