4Q2/1-646
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
En 1927, les conservations supprimées de Baume-les-Dames et de Pontarlier sont rattachées à celle de Besançon.
Modalités d'entrées
Versements des 11 et 17 juillet 2008
Présentation du contenu
La date donnée correspond à l'année d'ouverture du registre.
Mode de classement
Intégration dans la série Q des Archives départementales.