118J1-118J73
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.
Mode de classement
Récolement.
Conditions d'accès
Pour des questions de respect de la vie privées, la consultation de certaines cotes est soumise à l'autorisation du déposant (Fédération départementale du parti communiste français du Doubs).
Documents en relation
138J2 Fonds Charles. -- Dissolution de la fédération du Doubs: textes, correspondance (1988).
1812W8 Renseignements généraux. -- Dossier collectif sur le PCF: rapports et notes de services de police, coupures de presse, documentation (1978-1988).
1688W Renseignements généraux. -- Dossiers individuels (1950-2004).
1485W Renseignements-généraux. -- Dossiers individuels (1945-1999).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés matières