Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 juillet 2019
Présentation du contenu
Archives du chargé de mission développement économique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les présentes archives ont été produites ou reçues par le chargé de mission développement économique, qui travaillait à la fois pour le secrétariat général aux affaires régionales (SGAR) et la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE). Elles ont été pour la plupart rassemblées entre le début des années 2000 et le transfert de cette mission à Dijon, après le mois de décembre 2015.
On n'a conservé que les dossiers témoignant d'une réelle intervention du chargé de mission, par la rédaction de notes au SGAR ou au Préfet, l'organisation de réunions ou la recherche de partenaires, par exemple. Les dossiers entièrement constitués de documentation ont été détruits.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr