75Q Bureaux de Besançon est et ouest

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75Q Bureaux de Besançon est et ouest

Cote/Cotes extrêmes

75Q1-463

Date

1979-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

18 m.l.

Origine

Service producteur : Centres des impôts de Besançon est et de Besançon ouest

Service versant : Direction départementale des finances publiques (DDFIP) du Doubs / Centre des finances publiques de Besançon / Service des impôts des entreprises

Modalités d'entrées

Versement du 8 décembre 2016

Présentation du contenu

Successions et absences.

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