BJS80
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : Guillaume III, roi d'Angleterre et prince d'Orange (1700), prince d'Isenghein (1730-1760), puis son épouse la comtesse du Lauraguais.
Audiences tenues à La Rivière et à Bouverans
Communautés : Frasne, Dompierre, Courvière, La Rivière, Bonnevaux et Bouverans
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr