C1735-C1821
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Mode de classement
Les arpentements du territoire des communautés du ressort de l'actuel département du Doubs faisant partie du fonds du Bureau des finances et décrits ci-dessous, sont la suite de la collection d'arpentement de communautés de la Chambre des comptes de 1736 à 1722, cotés 1B3113 à 3178 par ordre alphabétique des localités.
Ancienne cotation conservée provisoirement, future sous-série 4C.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr