40Q Bureau de l'enregistrement d'Ornans
Origine
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1962
Modalités d'entrées
2004
Mode de classement
Cette administration établit deux sortes de volumes, chronologiques ou alphabétiques. Pour les premiers, nous donnons les dates extrêmes ; pour les seconds, la date d’ouverture qui figure sur la page d’entête