M Banque de France

Cote/Cotes extrêmes

M4228-M4275

Date

1841-1940

Description physique

Fonds composé essentiellement de registres.

Origine

Banque de France - Succursales de Besançon, Montbéliard et Pontarlier.

Modalités d'entrées

Versements de décembre 2004 et de février 2005.

Présentation du contenu

Succursales du département du Doubs, fonctionnement et activités.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucune élimination n'a été effectuée après le versement aux Archives départementales du Doubs.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.

Documents séparés

Pour les années suivantes (1941-1974) voir le bordereau de versement 1718W

Bibliographie

Danielle Le Barh et Muriel Bordogna, Le Patrimoine de la Banque de France / coordination Banque de France, Collection Le Patrimoine des Institutions Economiques ; Paris : Flohic Editions, 2001. 709p.