Registre commerce, bureau particulier, secrétaire.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

5U Conseil de prud'hommes de Besançon

Déplier tous les niveaux

5U Conseil de prud'hommes de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5U1-5U16

Date

1860-1978

Origine

Conseil de prud'hommes de Besançon

Modalités d'entrées

Versé le 27 novembre 2003 et le 14 septembre 2004 (5U16).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Registre commerce, bureau particulier, secrétaire.

Cote/Cotes extrêmes

5U7

Date

1927-1938

Caractéristiques physiques

1 registre

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.