Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Les archives conservées concernent les délimitations des territoires communaux, le cadastre antérieur à 1807 (cadastre dit par masse de culture) et le cadastre parcellaire institué par la loi du 15 septembre 1807 (cadastre dit « napoléonien »).
Conditions d'accès
Un formulaire de recherche donne accès aux plans numérisés :
- du cadastre dit "napoléonien" pour toutes les communes du Doubs (fonds de la Préfecture) ;
- du cadastre dit "par masses de culture" pour les communes concernées par cette première tentative de cadastre national.
Autre instrument de recherche
Consulter notre fiche d'aide en ligne.
Documents en relation
Pour ce qui relève du remembrement, le chercheur doit consulter les archives des services de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, conservées en série W.
Documents séparés
Pour tout ce qui a trait au cadastre rénové (rénovation cadastrale instituée par la loi du 16 avril 1930), le chercheur doit consulter les archives des services des impôts fonciers de Besançon et de Montbéliard, conservées et classées en série W comme le prévoit la réglementation, y compris pour les communes dans lesquelles la rénovation est intervenue entre 1930 et 1940.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Les atlas parcellaires de 5 cantons de l'arrondissement de Montbéliard (cantons d'Audincourt, d'Hérimoncourt, de Pont-de-Roide, du Russey et de Saint-Hippolyte) ne comportent originellement pas de tableau d'assemblage. Un tableau d'assemblage pluricommunal a été confectionné. Voir au chapitre précédent aux articles 3P1907-1935.
Conditions d'accès
Les atlas parcellaires répertoriés ci-dessous ne sont pas communicables en raison de leur mauvais état, sauf ceux des communes d'Aïssey, d'Amagney d'Antorpe et de Palise. L'exemplaire des atlas parcellaires du cadastre dit « napoléonien » communicable aux lecteurs est celui conservé dans le fonds de la Préfecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Atlas de 1833-1834 ; manque le tableau d'assemblage. Le plan général de Besançon et de son territoire au 1/10000e édité en 1883 et placé en tête de la section A fait office de tableau d'assemblage.
Les feuillets numérisés et présentés ci-après par sections ont été prêtés par la ville de Besnçon. Cet exemplaire étant lacunaire, cela explique les écarts entre le nombre de feuillets effectivement versés par le service du cadastre (et présents au Archives départementales) et le nombre de feuillets présentés ici en version numérique.
Cote/Cotes extrêmes
Description physique
Présentation du contenu
Manquent les feuilles 1 de la section I et 3 de la section K.