Aide à la recherche

3E93 Etude notariale de Pontarlier

3E93 Étude notariale de Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

3E93/1-3E93/266

Date

1851-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

25,10 m.l.

Origine

Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin

Biographie ou Histoire

Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois

Modalités d'entrées

Versement du 25 janvier 2017

Documents séparés

Le présent versement fait suite au versement 3E52

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr