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3E90 Etudes notariales d'Arc-sous-Cicon, Saint-Antoine et La Cluse-et-Mijoux

3E90 Études notariales d'Arc-sous-Cicon, Saint-Antoine et La Cluse-et-Mijoux

Cote/Cotes extrêmes

3E90/1-114

Date

1821-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,60 m.l.

Origine

Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin

Biographie ou Histoire

Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois

Modalités d'entrées

Versement du 25 janvier 2017

Documents séparés

Le présent inventaire fait suite au versement 3E52 pour ce qui concerne les études d'Arc-sous-Cicon et de Saint-Antoine.
Pour ce qui concerne La Cluse-et-Mijoux, les répertoires complètent le versement 3E10 et le versement 3E17

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr