3E92 Etude notariale de Pontarlier

3E92 Étude notariale de Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

3E92/1-274

Date

1880-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

25,30 m.l.

Origine

Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin

Biographie ou Histoire

Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois.

Modalités d'entrées

Versement du 25 janvier 2017

Documents séparés

Le présent versement est la suite du versement 3E55

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr