1800-1940
Date
Biographie ou Histoire
Le département du Doubs, créé en 1790, comprenait à l'origine 4 arrondissements : Besançon, Baume-les-Dames, Pontarlier, Saint-Hippolyte. En 1815, les territoires de l'ancienne Principauté de Montbéliard sont rattachés au Doubs et intègrent l'arrondissement de Saint-Hippolyte, dont le chef-lieu passe à Montbéliard.
L'arrondissement de Baume-les-Dames, supprimé en 1926, comprenait les cantons de Baume-les-Dames, Clerval, L'Isles-sur-le-Doubs, Pierrefontaine-lès-Varans, Rougemont, Roulans et Vercel-Villedieu-le-Camp.
L'arrondissement de Saint-Hippolyte comprenait les cantons de Blamont, Maîche, Pont-de-Roide, Le Russey et Saint-Hippolyte.
Présentation du contenu
La série Z regroupe en principe les dossiers produits par les sous-préfectures.
Elle est divisée en trois sous-séries dont une non règlementaire (3Z), dédiée à des archives relatives à la partie actuelle du Doubs relevant de l'arrondissement de Porrentruy (département du Haut-Rhin) entre 1800 et 1815.
Sur les arrondissements ayant existé dans le Doubs, seuls les fonds de Montbéliard (1Z) et Pontarlier (2Z) sont distingués. L'arrondissement de Saint-Hippolyte n'a laissé presque aucune trace.
On trouvera donc principalement dans la série Z des informations sur les communes des arrondissements de Montbéliard et de Pontarlier : travaux publics (adjudications notamment), élections, ravitaillement, etc.
Documents séparés
On trouvera en série K la correspondance et les arrêtés des sous-préfets pour l'ensemble des sous-préfectures, en particulier ceux de l'arrondissement de Saint-Hippolyte classés avec celui de Montbéliard.
Les archives des arrondissements de Baume-les-Dames et Besançon (administré directement par la Préfecture, comme tous les arrondissements chefs-lieux de département) ont été réparties dans différentes séries modernes (M, N, O).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
A la Révolution, les communes de la Principauté de Montbéliard forment trois cantons (Audincourt, Désandans, Montbéliard) rattachés d’abord à la Haute-Saône entre 1793 et 1797 (district de Montbéliard), puis au Mont-Terrible jusqu’à sa suppression en 1800 (district de Porrentruy), puis au Haut-Rhin (arrondissement de Porrentruy), entraînant la disparition du canton de Désandans, dont les communes sont réparties entre les deux autres, et enfin au Doubs à partir de 1815 (arrondissement de Montbéliard).
Histoire de la conservation
La plupart des documents relatifs à l’administration des cantons d’Audincourt et Montbéliard ont été remis en 1954 à la France par le gouvernement du canton de Berne, qui a conservé le reste du fonds du département du Mont-Terrible.
De même, la plus grande partie des documents concernant le district révolutionnaire de Montbéliard ont été remis aux Archives du Doubs par celles de la Haute-Saône avant la Seconde guerre mondiale (voir la série L des Archives du Doubs).
Présentation du contenu
Les documents de la sous-série 3Z concernent essentiellement la période de rattachement au département du Haut-Rhin (1800-1814). Ils illustrent les différents aspects de l’administration d’un canton : police, commerce, affaires militaires, finances publiques, rivières et canaux, organisation des cultes, postes et messageries, etc.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives départementales du Doubs
L 1061-L 1101 District de Montbéliard (an II-an IV), dont L 1088 Département du Mont-Terrible
L 1891-1892 Canton de Désandans (1795-1800)
L 1961 Canton de Montbéliard (1790-1800)
1 J 25 Plan du département du Mont-Terrible [1807]
1 J 572 Papiers de Pierre Marie Pajot, commissaire du pouvoir exécutif près le tribunal de police correctionnel de l’arrondissement de Delémont (an IV-an V)
Archives départementales de la Haute-Saône
73 L-74 L District de Montbéliard (an II-an IV)
Archives de l’ancien diocèse de Bâle (Suisse)
MT 1009-1140 Département du Mont-Terrible (1793-1800)
Documents séparés
Archives départementales du Haut-Rhin
4 Z Arrondissement de Porrentruy (1800-1814)
Archives de l’ancien diocèse de Bâle (Suisse)
AP Arrondissement de Porrentruy (1800-1814)
Bibliographie
BANDELIER (André), Porrentruy, sous-préfecture du Haut-Rhin(1800-1814), 1980, Éditions de la Baconnière, Neuchâtel. [Archives du Doubs : I 1280]
SURATTEAU (Jean-René), Le département du Mont-Terrible sous le régime du Directoire (1795-1800), 1965, Les Belles Lettres, Paris. [Archives du Doubs : I 920]